Codes, lois et règlements

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Code rural ancien

Livre II : Des animaux et des végétaux
Titre VIII : De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
317
Titre X : De la protection des végétaux.
Chapitre III : Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets.
357
Livre IV : Institutions et groupements professionnels agricoles
Titre Ier : Chambres d'agriculture
Chapitre IV : Dispositions financières et d'application.
Livre V : Crédit agricole
Titre Ier : Des caisses de crédit agricole mutuel
Chapitre IV : Opérations de crédit
Section 1 : Crédit à court terme.
Section 2 : Crédit à moyen terme
Paragraphe 2 : Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs et aux jeunes artisans ruraux.
Titre III : Inspection et contrôle.
Titre IV : Dispositions diverses
Chapitre Ier : Régime des prêts hypothécaires.
Chapitre II : Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre.
Chapitre III : Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée
Section 1 : Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation.
Section 2 : Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale.
Section 3 : Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural.
Section 4 : Dispositions communes.
Chapitre IV : Prêts pour la mise en valeur des terres incultes.
773
Chapitre V : Domaine - Retraite.
Chapitre VI : Dispositions d'application.
Livre VII : Dispositions sociales
Titre II : Mutualité sociale agricole
Chapitre IV : Assurance vieillesse des personnes non salariées
Titre III : Accidents du travail et risques agricoles
Chapitre II : Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole.
Titre V : Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
Livre VIII : Formation professionnelle et recherche
Titre III : Recherche
Chapitre II : Institutions diverses d'études et de recherches
Section 2 : Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole.